Verdun sur Garonne

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Conseil Municipal


Le Conseil Municipal se réunira à la salle des fêtes, en séance publique,  le Mardi 16 janvier 2018 à 20h. Les élus répondent aux questions du public en fin de séance. Les conseillers municipaux jeunes interviendront en début de séance.


 


ORDRE DU JOUR


Session ordinaire


01 – Avis ICPE à autorisation unique – Projet de parc éolien


02 – Gestion des objets trouvés – gestion communale


03 – Attribution subvention exceptionnelle


04 – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)


05 – Indemnité Maire et Adjoints – Correction technique


06 – Information et lancement de la démarche Bourg-Centre de la Région


07 – CDG 82 - Adhésion au service d’Assistance à l’archivage


08 – Autorisation exceptionnelle location gratuite salle des fêtes


09 – Décision modificative n°7 – Budget principal