Verdun sur Garonne

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Conseil Municipal


Le Conseil Municipal se réunira à la salle des fêtes, en séance publique, le MARDI 19 DECEMBRE 2017  à  20 Heures en session ordinaire.  Les élus répondent aux questions du public en fin de séance.

ORDRE DU JOUR

01 – Marché de travaux – Travaux de voiries et réseaux divers – choix de l’entreprise

02 – Déclassement/désaffectation de voies communales

03 – Intégration linéaire voirie au domaine public routier

04 – Cession bien immobilier 19 rue des Tambourets – Autorisation signature

05 – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

06 – Communauté de communes – Convention de mise à disposition d’agent

07 – Création poste non-permanent – Agents recenseurs

08 – Création d’emplois accroissement temporaire d’activité – Adjoints techniques

09 – Création d’emplois accroissement temporaire d’activité – Adjoints techniques

10 – Création d’emplois accroissement temporaire d’activité – Adjoint d’animation

11 – Création d’emplois accroissement temporaire d’activité – Adjoint technique

12 – Création d’emploi permanent – Technicien territorial

13 – Création d’emploi permanent – Adjoint technique

14 – Adhésion Campagnes vivantes

15 – Commissions communales – Mise à jour

16 – Décision modificative n°6 – Budget principal

17 – Actualisation des tarifs et modalités de location de salles municipales

18 – Communauté de communes – Devenir des compétences optionnelles et impacts pour la commune

19 – CCGSTG – Validation PV de mise à disposition bâtiment à usage de crèche – halte-garderie de Verdun-sur-Garonne

20 – CCGSTG – Validation convention remboursement du prêt pour la crèche Halte-Garderie mise à sa disposition