Conseil municipal

Conseil municipal du 28 septembre 2021
Le Conseil Municipal se réunira à la salle des fêtes, en séance publique, le mardi 28 septembre 2021à 18H30. Session ordinaire.
Les élus répondent à vos questions en fin de séance.

PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE.

Ordre du jour

1. Institutions : modificatif n°1 à la délibération 2020-24 portant délégations du Conseil municipal donné au Maire
2. Urbanisme : Arrêt du projet AVAP
3. Urbanisme : Convention de transfert avec Promologis (rue de Pyrénées)
4. Urbanisme : Modification de la convention sur le Droit des sols
5. Scolaire : Convention plan numérique sur les écoles élémentaires
6.  Périscolaire : Règlement intérieur de l’ALAE et de la restauration scolaire
7. Environnement : Adhésion à la charte régionale « zéro phyto »
8. RH : Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
9. RH : Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
10. Finances : Décision modificative n°3