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Conseil municipal

Conseil municipal

Conseil municipal du 26 octobre 2021
Le Conseil Municipal se réunira à la salle des fêtes, en séance publique, le mardi 26 octobre 2021 à 20H30. Session ordinaire.
Les élus répondent à vos questions en fin de séance.

PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE.

Ordre du jour

01-  Intercommunalité - Conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers de la zone d’activité économique « la Faouquette »

02-  Intercommunalité : Adoption des nouveaux statuts de la Communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne

03-  Manifestations - Modalités d’accueil des cirques et spectacles itinérants

04- Manifestations – Droits de place pour les cirques et spectacles itinérants

05-  Projet covoiturage intercommunalité / commune – plan de financement

06-  RH – Création d’un poste « Parcours Emploi Compétence »

07-  RPQS SPANC

08-  RPQS SMAG