Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

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Le Conseil Municipal se réunira à la salle des fêtes, le mardi 06 décembre 2022 à 18h30.

01- INSTITUTIONS : Indemnités du Maire et des adjoints

02- INSTITUTIONS : Modification n°3 des nominations des membres dans les Commissions municipales

03- INSTITUTIONS : Modification n°2 des nominations des membres de la Commission consultative « Vie commerçante »

04- INSTITUTIONS : Désignation du correspondant Défense, Sécurité routière et Incendie et Secours

05- FINANCES : Décision modificative n°5

06- FINANCES : Contrat local d’équipement (CLE) avec le Conseil Départemental

07- FINANCES : Participation financière de la commune à la construction du gymnase du collège de Verdun-sur-Garonne

08- FINANCES : Octroi d’une subvention exceptionnelle à la MJC pour la gestion du cinéma de Verdunsur-Garonne

09- FINANCES : Tarifs d’occupation du domaine public durant les fêtes foraines

10- ENFANCE : Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF du Tarn et Garonne

11- COVOITURAGE : Installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

12- RH : Création de poste d’attaché territorial

13- RH : Modification du régime indemnitaire

14- RH : Création de la prime de responsabilité pour l’emploi fonctionnel de Directeur général des services

15- RH : Création de poste d’adjoint technique

16- RH : Création de poste d’adjoint administratif

17- Création de poste d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité

18- RH : Suppressions de poste et mise à jour du tableau des effectifs

19- RÉSEAUX : RPQS SIAEP Grisolles 2021

20- RÉSEAUX : RPQS SMAG 2021

21- ENERGIE : Adoption de la charte photovoltaïque

22- URBANISME : Transfert à titre gratuit de l’emprise issue du domaine public nécessaire à l’aire de covoiturage intercommunale au sein du projet global de Nouveau Pôle d’Usage