Le Conseil Municipal se réunira à la salle des fêtes, le
JEUDI 02 JUILLET 2026 à 18 Heures 30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
À Verdun-sur-Garonne,
Le 25 juin 2026
Le Maire,
Stéphane TUYERES
ORDRE DU JOUR
Session ............... ordinaire
01- Adoption des procès-verbaux du conseil municipal du 05 mai 2026 et du 05 juin 2026
02- Relevé des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en vertu de la délibération 2026-28 portant délégation d’attributions au Maire
03- INSTITUTION – Règlement intérieur du Conseil municipal
04- INSTITUTION – Règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
05- INSTITUTION – Délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal en application de l’article L2122-22 du CGCT (modification délibération n°2026-28)
06- ENFANCE – Attribution subvention dans le cadre du PEDT
07- ENFANCE – Attribution subvention Association Sportive collège Simone Veil
08- ENFANCE – Attribution subvention coopératives scolaires
09- ENFANCE – Tarification service ALAE 2026/2027
10- ENFANCE – Tarification service Restauration scolaire 2026/2027
11- ENFANCE – Règlement intérieur des activités périscolaire et de la restauration scolaire
12- ENFANCE – Participation financière des communes 2025/2026 de résidence aux charges de fonctionnement pour les enfants extérieurs et scolarisés à Verdun-sur-Garonne
13- RH – Création emploi permanent à temps plein – agent du service Population
14- RH – Création emplois permanent à temps plein – agents polyvalents en milieu scolaire
15- RH – Création emploi non permanent – agent du service Finances
16- RH – Création emploi non permanent – agent du service Population
17- RH – Modification du poste de Responsable Administratif et Financier (RAF)
18- FINANCES – BP 2026 – Décision Modificative n°2
19- FINANCES – Composition définitive Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
20- FINANCES – Membres de la Commission Intercommunale des Impôts Direct (CIID)
21- ENVIRONNEMENT – Convention avec Campagnes vivantes 82
22- DOMAINE – Inventaires techniques et diagnostics d’installations d’éclairage public
23- DOMAINE – Odonymie - Nomination de voie Chemin de Saugnac
24- DOMAINE – Convention de mise à disposition de Garonnette à l’Association de Mise en Commun des Moyens (AMCM)
La séance se terminera par des sujets d’informations générales.