CONSEIL MUNICIPAL
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Le Conseil Municipal se réunira à la salle des fêtes, le
MARDI 30 SEPTEMBRE 2025 à 18 Heures 30
ORDRE DU JOUR
Session ............... ordinaire
URBANISME – PLUi25 - Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
ENFANCE – Attribution subvention sortie scolaire - école Dareysses
ENFANCE – Attribution subvention scolaire – projet Math.en.Jeans
DOMAINE – Avenant n°1 COT GIRASPV17
DOMAINE – Convention occupation domaine Brico Verdun
DOMAINE – Lac de Jullias - Convention de mise à disposition de l’exercice du droit de pêche à titre gracieux au profit de la Fédération Départementale pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Tarn-et-Garonne (FDPPMA82)
DOMAINE – Convention de mise à disposition du Bureau des permanences à l’association « Le Pas Sage »
DOMAINE – Modalités de mise à disposition de locaux municipaux au bénéfice des têtes de liste en vue des élections municipales et communautaires 2026
DOMAINE – Procédure d’acquisition bien sans maitre
DOMAINE – Validation rétrocession de parcelles par l’ASL les Campets à la commune puis cession au SMAG
ODONYMIE – Nomination de voie – Chemin de Lamougnère (correction)
ODONYMIE – Nomination de voie – Impasse de la Roche des Najats
ENVIRONNEMENT – Validation convention sites de compostage partagé
ENVIRONNEMENT – Avis du conseil municipal sur la demande d’enregistrement ICPE pour la régularisation administrative de l’exploitation de la déchetterie de Verdun-sur-Garonne
CULTURE – Convention d’objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) pour la gestion du cinéma 2026 – 2028
NUMERIQUE – Avenant n°2 et n°3 à la convention d’adhésion générale au Pôle Informatique
INSTITUTION – Adoption du rapport des administrateurs 2024 de la Société Publique Locale ARAC Occitanie
INSTITUTION – Validation principe participation congrès LVAS
RH – Création de postes permanent temps plein – Agents de maitrise
RH – Instauration d’une Indemnité horaire pour travail normal de nuit au profit des agents de la police municipale
RPQS – SPANC CCGSTG 2024
INTERCOMMUNALITE – Rapport d’activité 2024 CCGSTG
FINANCES – Admissions en non-valeur
FINANCES – Budget primitif 2025 – Décision modificative n°4
La séance se terminera par des sujets d’informations générales.