CONSEIL MUNICIPAL

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Le Conseil Municipal se réunira à la salle des fêtes, le

MARDI 09 DÉCEMBRE 2025 à 18 Heures 30

ORDRE DU JOUR
Session ............... ordinaire
01- FINANCES – Budget primitif 2025 – Décision modificative n°6
02- FINANCES – Bilan et révision des Autorisations de programme
03- FINANCES – Amortissement du centre de santé
04- FINANCES – Attribution subvention investissement ACCA
05- ENFANCE – Attribution subvention coopératives scolaires – livre à 1,10 €
06- ENFANCE – Validation d’une convention cadre de coopération technique IME-SESSAD-UEMA-DAR Paul Soulié
07- URBANISME – Modification de la convention du service commun d’instruction
08- INSTITUTION – Modification n°6 à la création des Commissions municipales et nomination de leurs membres
09- INSTITUTION – Modification n°4 de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
10- RH – Mise à jour du tableau des effectifs - Suppressions de poste
11- SERVICE PUBLIC – RPQS Pôle environnement 2024
12- SERVICE PUBLIC – RPQS eau potable SIAEP VBB 2024
La séance se terminera par des sujets d’informations générales.